1 : Introduction

Le Site est édité par Dargaud-Lombard SA – Lombard SA, Société Anonyme de droit belge au capital de 3 200 000 Euros, immatriculée à la Banque Centrale des Entreprises de Bruxelles sous le numéro 0403 501 390, dont le siège social est au 7, avenue Paul-Henri Spaak – 1060 BRUXELLES (Belgique). La Société peut être contactée par mail à l’adresse suivante : info@lelombard.com

- Directrice Générale de la société : Christel Hoolans
- Responsable de la publication du site : Quentin Michel
- Responsable fonctionnel et technique : Quentin Michel

2 : Hébergement & Infogérance

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Média-Participations Paris. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.

3 : Exploitation

L'exploitation et la conception sont assurées par Reed SPRL pour Dargaud-Lombard SA.

4 : Contact

Belgique
Avenue Paul-Henri Spaak, 7B
1060 Bruxelles
Tél : +32 (0)2 526 68 11

France
57, rue Gaston Tessier
75019 Paris
Tél : +33 (0)1 53 26 32 32

5 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils s'agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle. A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.

6 : Politique de fouille de textes et de données

< TDM-RESERVATION: 1>

Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi française et notamment sous l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.

Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes dispositions. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.

7 : Concours

Sauf mention spécifique, les concours organisés sur lelombard.com sont réservés à la France Métropolitaine, la Belgique, le Luxembourg et la Suisse. Les participants hors régions précitées ne pourront pas réclamer leur lot s’ils venaient à être tirés au sort. Le Lombard se réserve le droit de pouvoir annuler tout concours en cours ainsi que de modifier la durée de ce dernier.

8 : Vente d'albums

La vente des albums des Éditions du Lombard se fait depuis le site 9^ème store : ce sont donc les Conditions Générales de Vente (CGV) du site 9^ème store qui s'appliquent à vos commandes.